Copvial

infos légales

Editeur

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de COPVIAL

Directeur de la publication : Julie DEMAY

Loi informatique et libertés

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :
COPVIAL - Rue de l'Abattoir - 67170 BRUMATH
ou utilisez notre formulaire

La protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers
Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues

Déclaration

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL, sous le numéro XXXX.

Messagerie

Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles.
Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

Droit d’auteur – Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est strictement interdite, sauf autorisation expresse de notre part.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

© COPVIAL 2012 - réalisation Lesmediasassocies.com